Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA REINE DES ETOILES
Numéro de dépôt :
12620
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri Lorient
Présentation de la marque LA REINE DES ETOILES
Déposée le 21 novembre 1978 par monsieur Joël GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Lorient), la marque française « LA REINE DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA REINE DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA REINE DES ETOILES est expirée depuis le 21 novembre 1988.
Joël GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050